Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) OCEASOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCEASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCEASOFT domicilié(e) 720 rue Louis Lépine, Le Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 014 180 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque OCEASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCEASOFT, Société anonyme - 720 rue Louis Lépine, Le Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 425014180
PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Renouvellement avec limitation le 20 novembre 2009 n°2423420 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-11-20
Inscription le 28 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651995 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 27 juillet 2015 - Changement d'adresse n°651899 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27
Inscription le 29 août 2019 - Changement d'adresse n°767382 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719187 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25
Logiciels informatiques et composants logiciels. Matériel informatique destinés à l'acquisition et à l'échange de données, de composants logiciels. Travaux d'ingénieurs conduite de missions stratégiques, pilotage et suivi de projets informatiques. Conception de logiciels pour des tiers. ; Conception de logiciels informatiques, de composants logiciels – édition de logiciels informatiques, de composants électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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